Lettre de réserves après réception de travaux BTP

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Titulaire Nomobligatoire

Nom ou dénomination du titulaire du marché (entreprise BTP)

Titulaire Siret

SIRET du titulaire

Titulaire Adresseobligatoire

Adresse complète du titulaire

Destinataire Nomobligatoire

Nom du destinataire (maître d'œuvre ou maître d'ouvrage)

Destinataire Qualite

Qualité du destinataire (ex: maître d'œuvre, maître d'ouvrage)

Destinataire Adresseobligatoire

Adresse complète du destinataire

Reference Marcheobligatoire

Référence ou numéro du marché de travaux

Objet Marche

Objet résumé du marché (nature des travaux)

Type Marcheobligatoire

Marché public (Code de la commande publique + CCAG-Travaux si visé) ou marché privé (Code civil + NF P03-001 si visée)

Date Pv Ou Receptionobligatoire

Date du PV d'OPR ou, à défaut, de la réception constatée (YYYY-MM-DD)

Liste Reservesobligatoire

Réserves portées sur la réception ou le décompte général

Delai Levee Reserves Jours

Délai proposé pour la levée des réserves, en jours calendaires · 1 au minimum · nombre entier

Date Signatureobligatoire

Date de la lettre (YYYY-MM-DD)

Lieu Signature

Lieu d'établissement de la lettre

Format